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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente En vigueur au 01/01/2018 – Modifier le 28/12/2022 à 10h00

 

ATTENTION : Consignes sanitaires liées à la Covid 19, de nouvelle mesures peuvent être mise en place.

ARTICLE 1er – Champ d’application

 

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes et prestations exécutées par la société à responsabilité limitée L'art des Airs, présidée et gérée par FERRERO Alicia, dont le siège social est au 38 avenue du puy, 43000 Espaly St Marcel inscrite au Répertoire des Entreprises et des Établissements du Puy en Velay, sous le numéro SIREN 915 501 673, auprès d’acheteurs (ci-après, « le Client »), désirant acquérir les produits ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par FERRERO Alicia au studio L'art des airs, rez-de-chaussé 38 avenue du puy, 43000 Espaly St Marcel. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par le Client ainsi que les conditions d’annulation et de remboursement des commandes de Services. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne sur le logiciel de réservation « Deciplus », pour les paiement par CB.

 

Tout achat d'un produit ou service, qu'il soit dématérialisé ou en version papier validant l'achat d'un produit ou d'un service vendu par L'art des Airs déclare également que le Client a pris connaissance des présentes Conditions Générales. Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur à la date de passation de la commande. Ces CGV sont accessibles à tout moment au studio, elles sont rattachées au contrat du client disponible sur l’espace client Déciplus et sur le site www.lartdesairs.com qui permet la réservation des Services et prévaudront sur toute autre document. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du partenaire de gestion d’inscriptions, de L'art des Airs constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, au studio, 38 avenue du puy, 43000 Espalys St Marcel ou à l’adresse électronique lartdesairs@gmail.com. La validation de la commande ou le règlement d’une prestation par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et

Services proposés par l'entreprise.

 

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles

 

Préalablement à l’achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont communiquées à l’acheteur, qui reconnaît les avoir reçues. Sont transmises à l’acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

 • les caractéristiques essentielles du Service ;

 • le prix des Services et le mode de calcul du prix et, s’il y a lieu, tous les frais

supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement de tous les autres frais

éventuels. 

 • La date et le délai auquel L'art des Airs s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix, et toute autre condition contractuelle ;

 • Les informations relatives à l’identité de L'art des Airs, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités ;

 • Les modalités prévues pour le traitement des réclamations ;

 • La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée.

 • En ce qui concerne le contenu numérique toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont le professionnel a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

 • La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;

 • Les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités

d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux frais de renvoi des Produits, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes. 

 

ARTICLE 3 – Commandes de Produits et Services

 

Par commande il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par lui, accompagné du paiement ou de l’acompte éventuellement prévu sur le bon de commande (certificat de réservation ou fiche d'inscription). Toute commande, pour être valable, doit être établie par Deciplus, à la disposition de la clientèle sur le logiciel Deciplus. Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés. 

 

  •  Article 3.1 – Les Produits

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande de Produits. Les Produits sont en vente sur le site internet www.lartdesairs.com, au studio ou sur le logiciel de gestion « déciplus ». Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. 

 

  •  Article 3.2 – Les Services

3.2.1 – Description des Services

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande de Services.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune

contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées

par la société l'Art des Airs, à savoir notamment la pole dance, la danse acrobatique, la

pratique du cerceau aérien, la pratique du hammock aérien, la pratique du cube aérien, la

gymnastique, la danse, le yoga, les activités gymniques d'entretien et d'expression, et

toutes autres activités aériennes. L'art des airs propose différentes prestations, à savoir :

 • des cours collectifs ;

 • des cours particuliers ;

 • des cours privés pour des groupes d’amis, enterrements de vie de jeune fille, enterrements de vie de garçon, anniversaire, etc.. .;

 • des workshops, stages et évènements (cours non réguliers).

 • Des prestations en extérieur.

 • des prestations de location de salle et de matériel;

 • des prestations de shooting photos ;

 • des cartes cadeaux. 

 

Définition des termes :

 • Sont appelés cours techniques les cours de Pole Dance et de Cerceau Aérien peu importe le niveau.

 

• Sont appelés cours d'entretiens, tous les cours sans niveau, comme le Yoga, la Barre au sol (ou barre à terre), le contempole, le stretching ou assouplissement, le renforcement musculaire (renfo), le pound, le Pole chorée, et le pole training.

 

  •   3.2.2 – Modalités des Services

a) Cours réguliers et annulation :

Les cours peuvent être achetés directement au studio sur le logiciel de réservation partenaire « deciplus ». Les cours réguliers ont une durée de 45min, 60min, 75min et 90 min et sont définis selon un calendrier préétabli par L'art des Airs disponible sur le site internet et sur le planning Déciplus. Tous les Services vendus au Client tels que les Tarifs à l’unité, à la Carte, les Abonnements Annuels ainsi que les abonnements Spéciaux engagent le Client sur la totalité de la sommes à payer. 

 

Les cours réguliers doivent être réalisés en respectant les différents niveaux : initiation, niveau 1, niveau 2, niveau 3 et plus. Il est obligatoire de les réaliser dans l’ordre. L'initiation correspond aux 3 premiers cours. Le niveau 1 correspond à la première (1ere) année. Le niveau 2 correspond à la deuxième (2ème) année. Le niveau 3 correspond à la troisième (3eme) année et plus. Le passage d'un niveau à l'autre comprend également l'obtention de certaines capacités en fonction des différentes activités proposées, qui seront validés ou non par le professeur encadrant de la discipline. Les cours réguliers peuvent être achetés selon différentes formules et les droits conférés ont une durée de

validité limitée :

 

1 Cours d’essai : Le Client peut acheter un cours d'essai au tarif de 15€ TTC ( quinze euros ) peu importe la durée du cours. Il est valable un (1) mois. Le Client s’engage à contacter l’école afin de vérifier le niveau auquel il peut s’inscrire, si le Client a déjà pratiqué la discipline. Dans le cas où il n’a jamais pratiqué la discipline, le Client s’engage à réserver un cours de Niveau 1.

Dans le cas contraire, l’école se réserve le droit de lui refuser l’accès.

 

 • 1 Cours à l’unité : Le Client peut acheter 1 (un) cours au tarif de 25€ TTC ( vingt cinq euros ) peu importe la durée du cours. Le cours à l'unité donne accès à un cours au choix, hors abonnement ou carte. Il est valable 1 ( un ) mois à compter de la date d’achat.

 

 • 1 Accès Open Pole : Le Client peut acheter au tarif de 10€ ( dix euros ) une heure de pratique libre ( Open Pole ) qui correspond à la location de la salle par personne à heure fixe visible sur le planning en ligne Deciplus. Le studio L'art des airs ouvre ses portes pour des pratiques libres, entraînement libre sans professeur encadrant car il ne s’agit pas d’un cours technique. Le Client est responsable, se doit de respecter les règles de sécurité et s’engage à ne réaliser que des figures qu’il aura appris à l’école qui sont propres à son niveau et de ne pas dégrader le matériel mis à disposition. L’achat de la pratique libre est valable 1 mois.

 

 • 1 Cours particulier : Le client peut acheter au tarif de 55€ ( quarante cinq euros ) 1 ( une ) heure de cours particulier, il s’agit d’un cours seul avec le professeur de son choix, en ligne ou en présentiel. Le cours particulier et valable 1 mois après son achat. 

 

 • Les Tarifs à la carte : Le Client peut également acheter des Crédits ( monnaie du studio, 1 Crédit = 15 min de cours), le client peut utiliser ses Crédits pour tous les cours dispensés au sein du Studio L'art des Airs (hors stage, événements spéciaux et guest), s'il

choisi un cours de 45min, 3 Crédits seront débités, 60 min = 4 Crédits débités, 75 min = 5 Crédits débités, 90min = 6 Crédits débités, pas plus, pas moins (même s'il quitte le cours pendant son déroulement, pour quelques motifs que ce soit, ou qu’il arrive en retard). Les cartes sont de 40 Crédits, 90 Crédits, ou 130 Crédits, ayant une durée de validité respective de quatre (4), huit (8), douze (10) mois à compter de la date d'achat, des facilités de paiement en plusieur fois sont proposées, sans frais supplémentaire. En cas de paiement en plusieurs fois, le Client ne peut pas interrompre les prélèvements ni les paiements pendant toute la durée de validité de la Carte choisie par le Client. Il s'engage à régler la totalité du montant et à vérifier ses capacités de paiement au préalable. Les Cartes sont nominatives, non cessible à une tiers personne et non remboursable pour quelques raisons que ce soit.

 

Carte Illimitée : Le client peut acheter une carte illimitée au tarif de 155€ TTC ( cent cinquante cinq euros ), d’une validité d’1 mois. Cette carte donne accès sans restriction à tous les cours disponibles sur le planning. En cas de fermeture du studio, la carte sera prolongée du nombre de jours de fermeture. 

 

 • Les Abonnements Annuels : Le Client peut acheter des Abonnements Annuels, tel que le Pass Basic donnant accès à un (1) cours technique pouvant durer jusqu'à 1h30 au choix ainsi qu'un (1) cours d'entretien de 45 min à 1h15 au choix, par semaine d'ouverture, soit trente six (36) cours technique et trente six (36) cours d'entretien sur une année de Septembre à Juin. Le Pass Premium donnant accès à deux (2) cours techniques pouvant durer jusqu'à 1h30 ainsi qu'un (1) cours d'entretien de 45 min à 1h15 au choix, par semaine d'ouverture, soit soixante douze (72) cours technique et trente six (36) cours d'entretien sur une année de septembre à juin ou il peut choisir l’accès à un (1) cours technique pouvant durer jusqu’à 1h30 ainsi que trois (3) cours d’entretien de 45min à 1h15 au choix par semaine d’ouverture soit trente six (36) cours technique et cent huit (108) cours d’entretien sur une année de septembre à juin. 

Les Pass Basic et Pass Premium ont une durée de validité de 10 mois ( septembre à juin ), sont payables mensuellement, en plusieur fois ou en une fois, ils peuvent être achetés jusqu’au mois de décembre au prorata des mois restants jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours. Le tarif peut donc être réévalué en fonction du nombre de mois restant, s'il est acheté en cours d'année, le mois en cours lors de l'achat devra être payé dans sa totalité. Tous les Pass comprennent l'accès illimité pour l’Open Pole. En cas de paiement en plusieurs fois, le Client ne peut pas interrompre les prélèvements ni les paiements pendant toute la durée de validité de l'Abonnement Annuel choisie par le Client. Il s'engage à régler la totalité du montant et à vérifier ses capacités de paiement au préalable. Les Pass sont nominatifs, non cessible à une tiers personne et non remboursable pour quelques raisons que ce soit. Si le Client éprouve des difficultés de paiement il peut nous contacter par mail pour nous en faire part et nous essaierons au mieux de trouver des solutions.

 

 • Les Abonnements Annuels : Le Client peut acheter un Pass sur Mesure. Il est souscrit de date à date. Le pass sur mesure est un abonnement d’un ( 1 ) mois sans engagement avec une reconduction automatique qui donne accès à un tarif préférentiel. Il est résiliable à tout moment.

Le Pass sur mesure est au tarif de 35€ ( trente cinq euros ) pour un mois, est donne accès aux cours à l’unité au tarif de 10€ ( dix euros ) au lieu de 25€ ( vingt cinq euros). Le règlement du Pass sur Mesure devra être réglé à sa souscription. Les cours effectués au tarif préférentiel devront être réglés dans les 10 jours après la date d’échéance ou de renouvellement du Pass sur Mesure par chèque, espèce ou ANCV uniquement.

 

 • Le Client peut acheter un Pass enfant uniquement si l'enfant à moins de treize (13) ans et uniquement pour l'accès aux cours « Aerial Kids ». Le Client peut acheter un Pass Ados uniquement si l'enfant à entre treize (13) ans et seize (16) ans, uniquement pour l'accès aux cours « Pole Ados ». Pour les enfants / ados entre treize (13) ans et dix-huit (18) ans, une réduction de 10% est applicable sur les cartes. Le forfait Enfant et le forfait Ados sont valide pour une durée de 10 mois de Septembre à Juin, avec un engagement. Ce dit forfait n'est pas achetable en cours d'année, il est payable en plusieurs fois sans frais supplémentaire. 

 

Les dates d’expiration des Cartes et des Abonnements Annuels sont fermes et définitives. Pour une demande de prolongation de 14 jours, une pénalité de 5€ (cinq euros) peut être appliquée. Pour une demande de prolongation de plus de 14 jours sans raison médicale, des pénalités de 10% pourraient être facturées. Le nombre de place à chacun des cours collectifs étant limités, il est obligatoire de réserver ses cours sur la plateforme en ligne « Deciplus » par l’application mobile ou par un moteur de recherche, sur le site Internet www.lartdesairs.com, ou directement au studio L'art des Airs uniquement pour les personnes n'ayant pas internet ou ayant des difficultés à utiliser les outils numérique. Toutes personnes n'ayant pas réservé son cours en ligne via la plateforme « Deciplus », se verra refuser l'accès à celui-ci. Les cours sont débités automatiquement de l'abonnement choisi à chaque fois qu'un cours est réservé et consommé et à chaque fois qu'un cours est annulé moins de 12h avant sa tenue. Les réservations peuvent être annulées sans frais jusqu’à 12 heures avant celui-ci. Le montant du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours. En cas d'incapacité médicale, le Client s'engage à présenter un justificatif médical sous 48 heures afin de prétendre à un remboursement du cours.

Il en ira de même pour les Clients bénéficiant de l’Open Pole, de cours à l'unité, du cours d’essai et des cours particuliers qui seront redevable du prix du cours à défaut d’annulation dans le délai précité ou s’il ne se présente pas au cours. A défaut de règlement, le Client ne pourra accéder à un prochain cours.

Annulation / remboursement 

En cas de grossesse, ou de blessure grave arrivée pendant un cours dans notre studio, ou en cas de maladie ou de contre indication médicale et entraînant un arrêt de l’activité sportive de plus de 3 semaines, le Client pourra demander le report de la date limite pour la période concernée. La suspension sera accordée par le studio sous réserve de la présentation d’un justificatif médical établi par un médecin conventionné, portant la date et le tampon du dit médecin et précisant la nature de l’incapacité physique. En cas de faux certificat, ou de preuves de l’exercice d’une autre activité physique pendant la période de contre indication aucune suspension de contrat ne sera accordée et les paiements seront encaissés, il en sera de même pour un certificat comportant un arrêt d’activité indéterminé. En cas de doute ou de litige entraînant une demande de remboursement, le studio se réserve le droit de demander une contre visite médicale à son client afin de prouver sa capacité ou son incapacité à exercer une activité sportive.

 

 b) Cours privés :

Le Client peut également acheter des cours privés d’1h, directement auprès de FERRERO Alicia. Les cours peuvent être donnés en ligne ou en présentiel. Les réservations peuvent être annulées sans frais jusqu’à 48 heures avant celui-ci. Le montant du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours. Les cours ne pourront pas être décalés si le Client arrive en retard. 

 

c) Autres Services :

Les autres prestations seront mises en œuvre sur la base d’un devis établi par L'art des Airs en fonction des caractéristiques de la demande du Client. Concernant les enterrements de vie de jeune fille et des enterrements de vie de garçon, ces services sont proposés sous certaines conditions : un nombre minimal de 5 participants est requis et le Client devra s’acquitter d’une caution ou d’un acompte de 30% de la réservation. Le Client pourra annuler sa réservation par mail à lartdesairs@gmail.com uniquement jusqu’à 4 semaines avant la réalisation de celle-ci. A défaut d’annulation dans ce délai, la caution ou l’acompte sera encaissé par le studio L'art des Airs. Le Client peut louer la salle, suivant une tarification horaire définie par le studio. Un chèque de caution pourra être demandé ainsi qu'un acompte de 30% à la réservation sera demandé. Un contrat de location sera établi entre le Client et le Loueur. Le Client pourra annuler sa réservation jusqu’à 15 jours avant la réalisation de celle-ci. A défaut, L'art des Airs conservera l’acompte versé par le client en cas d’annulation jusqu’à la veille du service et la totalité de ce montant en cas d’annulation le jour même ou si le client ne se présente pas. Pour les autres Services, le règlement devra être effectué lors de la réservation et aucun remboursement ni échange ne sera effectué par L'art de Airs en cas d’annulation ou de non-réalisation du Service du fait du Client. 

 

d) Les Cartes cadeau :

Des cartes cadeau peuvent être achetées pour offrir. Les cartes cadeaux sont des offres limitées dans le temps soumises aux conditions suivantes :

Conditions et validité des cartes cadeau : 

- Les cartes sont les Crédits ou les abonnements ainsi que leur durée de validité mutuelle.

- Les cartes peuvent correspondre à un montant choisi par le Client pour l’achat d’un service auprès de la société l’Art des Airs. Ce montant donnera accès à un code promotionnel pour l’achat d’un service directement sur notre logiciel de réservation Deciplus et sera valide pour une durée de 10 mois à compter de la date de création du code promotionnel. Le montant choisi par le Client pour la carte cadeau qu’il souhaite offrir devra être réglé par CB, chèque, ou espèce et sera encaissé le jour de la création du code promotionnel. 

 

 Les cartes peuvent être utilisées dans tous nos cours en fonction du planning disponible sur le logiciel de réservation « Deciplus ». Les cartes peuvent être reportées si l'élève présente une contre indication médicale à la pratique des disciplines proposées par le studio L'art des Airs. Elles ne sont pas remboursables. Les prix sont ceux affichés sur le site internet www.lartdesairs.com ainsi qu'au studio au moment de l'achat.  

 

ARTICLE 4 – Devis

 

Pour les Services donnant lieu à l’établissement d’un devis préalable, la vente ne sera considérée comme définitive qu’après établissement d’un devis de la société L'art des Airs et envoie à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande. Les devis établis ont une durée de validité de 15 jours.  

 

ARTICLE 5 – Conditions d’accès aux Services

 

L'accès aux cours collectifs est autorisé pour les enfants de 7 ans à 12 ans en cours enfant, de 13 ans à 16ans en cours ados et à partir de 13 ans en cours adulte (hors cours chorée / exotique et pole training ), les cours sont accessibles sans limite d'âge, la présentation d'un certificat médical n'est plus obligatoire depuis le 2 Mars 2022. Dans ces présentes Conditions Générales de Vente, les articles s'appliquent à tous, enfant comme adulte. Pour les enfants de moins de 18 ans, le responsable légal qui a inscrit l'enfant au sein de la société L'art des airs pour ses services, est tenu d'en prendre connaissance et de faire respecter ce règlement à l'enfant dont il est responsable. L'accès aux cours collectifs est limité, seul les Clients ayant souscrit un abonnement annuel sont prioritaires, et doivent impérativement s'inscrire à l'avance pour tous les cours auxquels le Client souhaite participer, quitte à modifier sa réservation par la suite, les personnes ayant souscrit des crédits ou un cours à l’unité devront s'inscrire uniquement via le système de réservation disponible en ligne « Deciplus ». Il est possible que l'accès au cours collectifs soit refusé pour cause de place indisponible, dans ce cas une liste d'attente est disponible. Les cours collectifs ne sont maintenus qu'à partir de 3 élèves inscrits. En cas de nombre insuffisant de participants au cours, ce dernier peut être annulé. Les cours ont lieu toute l'année de septembre à juin, étalés sur 36 semaines, donc 36 cours de chaque catégorie sur une année de septembre à juin. Les semaines de fermeture sont consultables sur notre logiciel de réservation en ligne Deciplus et décidé au moins 6 mois à l’avance. 

 

Pour toute annulation d'un cours, si l'inscription n'a pas été annulée par le Client au moins 12h à l'avance elle sera dû, et donc facturé du prix d'un cours pour le dédommagement que cela occasionnerait.

 L’accès aux cours est conditionné au respect des règles suivantes :

 • Le client devra se présenter 15 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours si il arrive avec plus de 15 minutes de retard ;

 • Les cours d’essai, les pratiques libres, les cours particuliers, les abonnements annuel, les cartes et les cours à l’unité sont nominatifs ;

 • L’heure de début de réalisation des services ne sera pas décalé en cas de retard du client quel qu’en soit la cause ;

 • Le client devra respecter le règlement intérieur du studio « Article 6 » disponible sur le site internet www.lartdesairs.com, ou au studio, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

 

 L'achat d'un Service est subordonné à la fourniture des documents suivant :

• Le formulaire d'inscription (ci-mentionné Contrat ou Espace client) rempli en ligne via le logiciel « Deciplus ».

• Le règlement intérieur lu (affiché dans le studio et en annexe du formulaire d'inscription en ligne).

 • Le moyen de paiement pour la totalité du prix du Service choisi.  

 

ARTICLE 6 – Règlement Intérieur

 

 • Tout élève doit être inscrit au préalable dans un cours à travers le site internet, le logiciel de réservation “deciplus” ou directement au studio. L’école se réserve le droit de non admission d’un élève qui n’est pas inscrit. Sauf cas particulier.

 • Les cours peuvent être annulés par le Client jusqu’à 12 heures avant la date du cours pour un remboursement intégral. Passé ce délai, aucun remboursement ne sera possible, sauf en cas de justificatif médical présenté sous 48 heures après la date du cours inscrit par le Client. 

 • Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable et à porter une tenue adaptée à l’activité et à sa taille.

 • Les chaussures portées en cours ou à l’intérieur du studio, devront être propre, et uniquement dédié à la réalisation du cours si besoin. 

 • Lieu non fumeur.

 • Les bagues ne sont pas autorisé lors de la pratique de la Pole Dance.

 • Pas de retard de plus de 15 minutes au cours sinon l’accès sera refusé et sans remboursement.

 • Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.

• Le client s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur. 

 • Le client certifie avoir une assurance responsabilité civile et être apte à pratiquer une activité sportive.

 • Pas de dégradation du matériel ou des locaux.

 • Pas de personne en état d’ivresse, sous l'emprise de drogue ou médicaments dangereux.

 • Les comportements irrespectueux, calomnieux, diffamatoires, injurieux, racistes, homophobes, les écrits diffusés sur les réseaux sociaux et tous autres supports internet, visant à nuire ou mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, ou à la réputation du studio L'art des Airs, etc... ne sont pas tolérés et donneront suite à une exclusion sans remboursement.

 • La pratique se fait en binôme avec un autre participant pour se parer mutuellement.

• Ne pas appliquer de cosmétique gras (crème, huile, lait) sur le corps et les mains le jour du cours pour ne pas rendre la barre glissante, ou éventuellement se relaver les mains avant un cours.


 

  ARTICLE 7 – Délai de rétractation et remboursement

 

L'achat d'un abonnements donne un droit de rétractation d'un délais de 14 jours après la date d'achat effective par une lettre manuscrite de résiliation par recommandé avec avis de réception. Passé ce délai et dès la première utilisation de tout abonnement acheté la résiliation n'est plus possible. Elle peut cependant être revendue à un tiers. Le professionnel doit rembourser l’acheteur de la totalité des sommes versées, au plus

tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision de l’acheteur de se rétracter (Code de consommation, art. L.221-24), sauf retard justifié.

 

Aucune annulation de commande après le délai de rétractation ne sera traitée. Aucun Service acheté auprès de L'art des Airs pourra être remboursé pour quels motifs que ce soit, les demandes seront traitées au cas par cas pour trouver une solution amiable. Une résiliation d'abonnement est précédée d'un préavis de 2 mois à partir de la demande de résiliation, dans ce cas un justificatif est obligatoire pour déclencher la résiliation. Le remboursement sera au prorata du nombre de mois restant en fonction de la durée de validité du service acheté par le Client s'il y a lieu.

 

L'abonnement ne peut être résilié à l'initiative de l'abonné uniquement en cas de forces majeurs tel que :

 • Maladie ou accident empêchant d'avoir accès aux services de l'entreprise L'art des airs

pendant au moins 6 mois sur avis médical.

 • Déménagement à plus de 100 km du lieu de prestation de l'entreprise L'art des airs

 • Décès. 

 

L'entreprise L'art des airs est en plein droit de résilier un abonnement pour les motifs suivants :

 • En cas de fraude dans la constitution du dossier d'abonnement, fausse déclaration, falsification des pièces.

 • En cas de défaut de paiement non régularisé dans les 60 jours

 

Étant précisé qu'un premier incident de paiement donne lieu à la suspension de l'abonnement en attendant la régularisation. En cas de non régularisation dans les 30 jours l'adhérent devra s'acquitter de sa dette. 

Certificat Médical : 

Lors de la souscription d'un service auprès de L'art des Airs, le Client est entièrement conscient de son état de santé et déclare être apte à la pratique des activités et services proposé par L'Art des Airs. L'Art des Airs n'étant pas affilié à une fédération Française imposant une licence, le certificat médical n'est plus obligatoire depuis le 2 Mars 2022 sauf exception, document ci joint : tableau certificat médical.

 

 ARTICLE 8 – Prix

 

Les prix sont fermes et définitifs. Les prix des prestations effectuées sont ceux figurant dans le catalogue des prix le jour de la commande. Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant chez L'art des Airs et sur le Site Internet, lors de l’enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en Euros avec une TVA de 20% applicable sur tous les tarifs. Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, les paiements sont dus jusqu'à échéance finale pour les cartes (pour les paiements en plusieurs fois) pour les PASS et les abonnements (paiement des PASS en plusieurs fois).  

 

ARTICLE 9 – Conditions de paiement

 

Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le client, soit :

 • par paiement sécurisé sur le logiciel de réservation « Deciplus », par carte bancaire, Prélèvement SEPA.

• par chèque, espèce ou ANCV directement au studio L'art des Airs. Une facture sera remise à l’acheteur sur simple demande et reste téléchargeable sur son espace client Deciplus. En cas de paiement par chèque bancaire, une pièce d’identité sera demandée, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.

La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception ou à la date que le client souhaite sur demande dans la limite du raisonnable. En outre, L'art des Airs se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours. Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par L'art des Airs pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client sauf en cas de paiement en plus de trois fois et en cas de frais bancaires pour impayés.  

 

ARTICLE 10 – Responsabilité de L'art des Airs – Garantie

 

Les Produits et Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels. Les Produits fournis par L'art des Airs bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :

 • de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande, dans les conditions et selon les modalités définies ci-après définies ci-après et selon les dispositions des articles L. 211-4 à L. 211-13 du Code de la consommation ;

 • de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation, dans les conditions et selon les modalités définies ci-après et selon les dispositions des articles 1641 à 1648 du Code civil.

 

L'art des Airs remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garanties jugés non conformes ou défectueux. Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par L'art des Airs du défaut de conformité ou du vice caché. Le remboursement s’effectuera en espèces ou par chèque bancaire adressé au Client. La responsabilité de L'art des Airs ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure. La garantie est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice. 

 

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont chargés de leur mise en œuvre. Les cours peuvent être annulés à tout moment par L'art des Airs sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis de minimum de cinq (05) heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de trois (3) élèves sont inscrits ou présents, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au studio. Dans ce cas les cours seront crédités sur le compte en ligne du client mais ils ne feront pas l’objet d’un remboursement. L'art des Airs se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans

préavis en cas de problème de sécurité.

 

Le studio met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de L'art des Airs ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol.  

 

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

 

Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de L'art des Airs, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande. Les acheteurs clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers. Le contenu du Site internet est la propriété de L'art des Airs et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ainsi toutes les chorégraphies, cours, exercices et tous les éléments non matériels faisant l'objet des cours dispensés par l'équipe de L'art des Airs auxquelles les Clients doivent payer pour y avoir accès sont également soumis à des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu sans autorisation écrite au préalable par le principal concerné est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.  

 

ARTICLE 12 – Droit applicable – Langue du contrat

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi

en cas de litige.  

 

ARTICLE 13 – Litiges et Médiation

 

Tous les litiges auxquels les opérations de service et de vente conclues en application des présentes conditions générales de ventes pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs

suites et qui n'auraient pas pu être résolue entre L'art des Airs et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Le Client qui a acheté les prestations en ligne est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, telle que la FEVAD, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.  

 

ARTICLE 14 – Loi applicable

 

Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Le tribunal compétent est le tribunal d’instance pour les litiges dont le montant est inférieur ou égale à 10 000€ ou le tribunal de grande instance pour les litiges dont le montant est

supérieur à 10 000 €. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.  

 

ARTICLE 15 – Informatiques et Libertés

 

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont notamment nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de L'art des Airs chargés de l’exécution, du traitement,de la gestion et du paiement des commandes. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à L'art

des Airs, 38 avenue du Puy, 43000 Espaly St Marcel ou à l’adresse électronique

lartdesairs@gmail.com

 

Données personnelles collectées :

  • A travers nos formulaires de contact, nous pouvons récolter les données personnelles suivantes : Nom, Prénom, Téléphone, E-mail. Ces informations nous sont nécessaires afin de comprendre et de traiter au mieux votre demande afin de vous fournir un produit ou un service adapté. Nous souhaitons ainsi améliorer votre expérience client.

  • Vous pouvez vous inscrire aux différents cours depuis la plateforme Deciplus. Via cette plateforme, nous pourrons récolter les informations personnelles suivantes : Civilité, Nom, Prénom, Adresse, Code postal, Ville, Téléphone, E-mail, Date de naissance. Deciplus a sa propre politique de confidentialité.

  • Si vous nous donnez votre consentement explicite (cases à cocher par exemple), nous pourrons récolter les informations personnelles suivantes afin de vous envoyer des e-mails marketing automatiques : Nom, Prénom, Téléphone, E-mail.

Utilisation des données personnelles : 

Nous utilisons vos données personnelles pour des motifs légitimes et avec votre consentement. Nous pouvons traiter vos données personnelles aux fins suivantes :

  • Améliorer votre expérience client.

  • Communiquer et interagir avec vous.

  • Vous fournir les services que vous avez demandés.

  • Vous envoyer des offres personnalisées.

  • Remplir une obligation légale ou contractuelle.

  • Gérer les inscriptions aux cours.

Dans le cadre d’un contrat ou de l’exécution d’obligations contractuelles, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes :

  • Vous fournir un service ;

  • Communiquer avec vous pour la vente ou la facturation.

  • Gérer les inscriptions aux cours.

Nous conserverons vos informations de facturation et autres informations recueillies à votre sujet en accord avec la législation à des fins comptables ou d’autres obligations découlant de la loi.


 

Cookies : Nous utilisons des cookies pour analyser le comportement de nos visiteurs, administrer le site Web, suivre les interactions des utilisateurs et collecter des informations sur les utilisateurs. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur. Les cookies stockent les informations utilisées pour aider à faire fonctionner les sites. Nous pouvons seulement accéder aux cookies créés par notre site Web. Vous pouvez contrôler vos cookies avec votre navigateur. Choisir de désactiver les cookies peut vous empêcher d’utiliser certaines fonctions.

 

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  • Sur Safari : “Préférences > Confidentialité > Cookies et données de site web”.

  • Sur Microsoft Edge : “Paramètres > Paramètres avancés > Confidentialité et services > Cookies”.

 

Politique d'utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité. 

 

 ARTICLE 16 – Décharge de santé

 

Toute commande entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des conditions générales de vente, le justificatif médical n'est plus obligatoire. Le client atteste avoir pris connaissance des risques liés à ces activités et assume l’entière responsabilité des dommages liés à cette pratique qui seraient dus à son état de santé actuel. Toute commande entraîne la validation de la présente décharge de responsabilité à L'art des Airs et s'engage à fournir également un justificatif médical dans les plus brefs délais. En considération de son inscription et sa participation aux séances de coaching sportif individuel ou collectif : 

• Le client décharge Mme Alicia FERRERO ainsi que toute l'équipe de L'art des Airs de toute obligation ou action pour motif de réclamation et relative à toutes blessures, même mortelle, causées de quelques manières que ce soit, découlant ou en raison du fait que je pratique ces activités sportives. 

• Le client assume tous les risques connus et inconnus, et toutes les conséquences afférentes ou liées au fait que je pratique des cours collectifs ou individuels. Le client consent à respecter tous les règlements, toutes les règles et conditions de ces pratiques sportives.

 • Le client a lu le présent document et comprend qu'il renonce à des droits importants. C’est donc en toute connaissance de cause qu'il accepte les présentes conditions générales de vente. Le client accepte de son plein gré, de participer aux séances proposées par Mme Alicia FERRERO ainsi que toute l'équipe d'encadrant de L'art des Airs en sachant les risques que j’encours et les conditions dans lesquelles elles vont

se dérouler.  


 

 ARTICLE 17 – Covid 19

 

Toutes les prises de décisions liées aux décrets où à la gestion des cours concernant la Covid-19 seront transmises au client par mail. Si un confinement doit être appliqué durant l’année en cours, les abonnements annuels seront suspendu du temps de confinement, seule les cartes seront débitées et leur durée de validité sera reporté du nombre de semaines de fermeture. Pour les cas particuliers, nous étudierons les décisions au cas par cas. Aucun remboursement, s' il y a lieu, ne sera effectué lors de cette période.

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